Skip to main content

Mentions légales

Éditeur du site internet

Le présent site, accessible à partir de l’adresse URL kaumea.com, est édité par Kauméa, société d’expertise comptable inscrite au Tableau de l’Ordre des experts-comptables de Paris Ile-de-France et exerçant sous la forme d’une société à responsabilité limitée.

Ladite société est immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro SIREN 952 072 494, son siège social est situé 29 rue du Colisée 75008 Paris.

Le directeur de la publication est Lauriane Bastard, Expert-comptable.

Hébergement

Kinsta
Les données sont hébergées sur le serveur de Paris, France.
Kinsta Inc.
8605 Santa Monica Blvd #92581
West Hollywood, CA 90069
United States

Conditions d’utilisation et principes

La consultation et l’utilisation du site internet kaumea.com impliquent l’acceptation sans réserve des présentes mentions légales, Kauméa se réservant le droit de les modifier à tout moment sans préavis.

Kauméa met en œuvre tous les moyens dont il dispose pour assurer un accès fiable et continu au présent site et aux informations qu’il contient.

Cependant, Kauméa ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects qui résulteraient de la consultation de kaumea.com ni de l’utilisation des informations qu’il contient.

Les informations consultables sur le présent site ne constituent en aucune façon une offre de services, ni une offre ou une recommandation et/ou une sollicitation d’offre de ces services.

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garantie d’aucune sorte, ni explicite ni tacite. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

Liens hypertextes

kaumea.com peut contenir des liens hypertextes renvoyant vers des sites internet tiers sur lesquels Kauméa n’exerce aucun contrôle. En conséquence, Kauméa n’assure aucune responsabilité en ce qui concerne l’accès et le contenu de ces sites tiers.

La création de liens hypertextes depuis des sites internet tiers vers kaumea.com est soumise à l’autorisation préalable et écrite de Kauméa.

Marque Kauméa

La marque Kauméa® est enregistrée à l’INPI (numéro 234989931) et fait l’objet d’une protection au sens du Code de Propriété Intellectuelle pour l’ensemble des activités du cabinet.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus, pages et scripts de ce site sont la propriété exclusive de Kauméa ou des détenteurs de droits mentionnés.

Toute production, reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de ce site, en tout ou partie (textes, sons, images, graphismes, logos, icônes, logiciels), sur quelque support que ce soit est interdite, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur, au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire logos et visuels Kauméa, seuls ou associés au nom du cabinet, à quelque titre que ce soit.

En l’absence de tout engagement contractuel, Kauméa peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis.

Les bases de données figurant sur le serveur Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.